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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR
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CUVEE DU CENTENAIRE STATUE DE LA LIBERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU CENTENAIRE STATUE DE LA LIBERTE
DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR (SARL)

Numéro de dépôt :
1274687
Date de dépôt :
23/02/1984
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
23/02/1994
CUVEE DU CENTENAIRE STATUE DE LA LIBERTE de DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR

Présentation de la marque CUVEE DU CENTENAIRE STATUE DE LA LIBERTE

Déposée le 23 février 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « CUVEE DU CENTENAIRE STATUE DE LA LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR domicilié(e) 2, rue du Stauffen, 68000 COLMAR - France.

La marque CUVEE DU CENTENAIRE STATUE DE LA LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU CENTENAIRE STATUE DE LA LIBERTE est expirée depuis le 23 février 1994.

DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR a également déposé les autres marques suivantes : LA VIERGE AU BUISSON DE ROSES , D DE COLMAR , DC , CUVEE LIBERTY , Jean-Rémy HAEFFELIN , Hospices de Colmar , CAVE D'UNTERLINDEN , D , BERNARD SCHWACH , CAVE D'UNTERLINDEN


DOMAINE VITICOLE DE LA VILLE DE COLMAR (SARL) - 2, rue du Stauffen, 68000 COLMAR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

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